Le Code noir : un progrès

Mis à jour le 02 juillet 2020.

Le président du Conseil représentatif des associations noires de France (CRAN), Louis-Georges Tin, appelle à débaptiser les rues et les bâtiments publics portant le nom de Colbert, au motif que le ministre de Louis XIV serait coupable de crime contre l’humanité pour avoir légalisé l’esclavage en édictant le fameux "Code noir", promulgué par ordonnance royale en mars 1685, mérite quelques rappels historiques pour éclairer l’opinion de nos compatriotes sur un sujet particulièrement polémique. [1]

"Des plaques célèbrent encore ceux que le CRAN nomme les négriers. La paille et la poutre s’indigne Louis-Georges Tin ce matin dans Libération. Le président du CRAN, conseil représentatif des associations noires de France, invite la République à balayer devant sa porte. C’est très bien de vouloir déboulonner les statues aux Etats-Unis mais commençons par dévisser les plaques de nos rues, à Bordeaux, à Nantes, au Havre, ces plaques qui célèbrent ceux que Louis-Georges Tin appellent les « négriers » français." (France Inter) [2]

Le "Code noir", la grande ordonnance sur les colonies signée par Louis XIV en 1685 doit pourtant être replacé dans son contexte, il y a plus de quatre siècles, dans une époque où l’ensemble des nations maritimes européennes ont toutes recours à l’esclavage à la Renaissance, et où cette calamité était pratiquée en dehors de l’aire de civilisation strictement européenne, depuis très longtemps dans les pays musulmans (la "traite orientale" qui ne prit fin qu'au XXe siècle) et africains.

L'esclavage lui-même n'a pas lieu sur le sol métropolitain, qui rend libre, mais dans les Îles. Au VIIe siècle déjà, en effet, l'esclavage avait disparu dans le Regnum francorum sous l'action bienfaitrice de sainte Bathilde, épouse de Clovis II. Mais c'est depuis un édit du roi de France Louis X le Hutin, du 3 juillet 1315, que le droit français spécifie que "selon le droit de nature, chacun doit naître franc" (libre). Officiellement, depuis cette date, "le sol de France affranchit l'esclave qui le touche".

"Les marchands français du XVIIe siècle se lancèrent tardivement dans ce commerce. Dans les années 1630, ils cherchèrent de la main-d’œuvre pour exploiter les plantations des îles des Antilles où ils venaient de prendre pied, à la Martinique et à la Guadeloupe en particulier. Plus tard, en 1697, l’Espagne devait céder à la France Saint-Domingue qui serait le fleuron de cet empire et la source principale de sa prospérité commerciale. Pour exploiter ces îles, des marchands français installèrent un premier comptoir dans l’embouchure du fleuve Sénégal en 1638. L’esclavage était alors, depuis plusieurs siècles, interdit dans le royaume de France, interdiction formulée au VIIe siècle par la reine Bathilde et confirmée en 1315 par le roi Louis X. L’esclavage fut, dès lors, pendant plusieurs décennies une pratique commerciale ignorée par le droit.

"Dans les années 1670, ... la pratique de l’esclavage se heurtait à un vide juridique, puisque la coutume de Paris n’en traitait pas. Louis XIV se soucia d’y remédier afin de l’encadrer, ce qui permettait d’en éviter les abus, tout en offrant une reconnaissance officielle à une pratique contraire aux principes de la monarchie très chrétienne." [3]

Dans son livre paru en 2015, Le Code noir, idées reçues sur un texte symbolique, Jean-François Niort, historien du droit colonial, expose que le corpus législatif de 1685 avait essentiellement pour but de réglementer les rapports entre les maîtres et leurs esclaves, en limitant le pouvoir arbitraire de répression que s’étaient alors attribué les premiers. Il s'agit donc d'un adoucissement du sort des esclaves. Jean-François Niort nous apprend que le Code noir ne s’appelait pas ainsi à l’origine, et qu’il ne doit pas grand-chose à Colbert, qui mourut avant sa parution, mais davantage à son fils. En lisant sans lunettes l’"Ordonnance sur les esclaves des Iles de l’Amérique", l’auteur montre qu’il est faux de prétendre que l’esclave était chosifié ou d’affirmer que ce texte témoignerait d’une volonté exterminatrice. (Monde diplomatique) [4]

Voué aux gémonies, ce recueil de lois promulgué sous Louis XIV accorde pourtant des droits aux esclaves, tout en fixant des devoirs à leurs maîtres.

Jean-François Niort, dans Historia, Les Vérités sur l'esclavage, Février 2020, n° 878, p. 34.

Au XVIIe et XVIIIe siècles, "les esclavagistes français sachant que le Code était effectivement appliqué, ont dû changer de comportement, à la différence des Britanniques et des Hollandais qui n'étaient confrontés à aucune limite et n'encouraient aucun risque personnel. Vers la fin du XVIIIe siècle, l'Espagne adopta le Código Negro Espanol, basé sur un code castillan du XIIIe siècle, qui n'incluait pas seulement la plus grande partie des stipulations du Code français, mais en garantissant aux esclaves le droit à la propriété et au rachat de leur liberté, il se montrait bien plus libéral. De nombreux chercheurs sceptiques ont rejeté les droits accordés par le Código comme simplement 'symboliques'. Mais comment alors rendre compte de ce qu'en 1817, on ait recensé 144 018 Noirs libres dans la seule île de Cuba, c'est-à-dire bien plus que dans l'ensemble des Antilles britanniques ? Ou du fait que les esclaves espagnols se mariaient à l'Église presque au même taux que les Blancs ? En matière d'application du Código, les évêques convoquaient fréquemment des synodes pour 'tenir compte des conditions locales.' Ils y légiféraient toujours en faveur de la liberté et des droits les plus pléniers [pour les esclaves] accordés par le Código.' [...] Ainsi, ils ne se contentaient pas de baptiser les nouveaux-nés des esclaves durant des services liturgiques formels, en soulignant [...] leur "humanité", mais organisaient même des cérémonies religieuses à l'église à l'occasion de manumissions (libérations de l'esclavage) (KLEIN, 1967; MELTZER, 1993; THOMAS, 1997; TURELEY, 2000.)

En revanche, les Britanniques et les Hollandais ne baptisaient pas les esclaves. Dans certaines colonies, quiconque osait le faire s'exposait à de lourdes amendes. Certes, la Barbade (dans la Mer des Caraïbes) adopta un code en 1661, qui fut repris ultérieurement à leur compte par les autres colonies britanniques, mais il accordait aux maîtres le droit de 'recourir sans limite à la force pour obliger les esclaves à travailler...', sans pénalité aucune, même si cela entraînait la mort (FOGEL, 1989, 36.) Les esclaves n'étaient pas autorisés à se marier et les propriétaires avaient interdiction de libérer un esclave. 

"Les statistiques [...] concernant les Noirs libres, accessibles depuis deux siècles dans la plupart des bibliothèques universitaires, offrent l'occasion d'une 'expérience grandeur nature' pour évaluer l'efficacité des codes catholiques relatifs au traitement des esclaves. Il suffit pour cela de comparer la Louisiane 'catholique' au Sud 'protestant'. La Louisiane est passée sous le régime du Code noir en 1724, lorsque les Français consolidèrent leur administration (dans la Nouvelle-France). Lorsqu'elle passa sous le contrôle de l'Espagne en 1769, les conditions de vie des esclaves furent grandement améliorées grâce aux dispositions plus libérales du Código Negro Espanol relatives à leur droit à la propriété privée et au rachat de leur liberté. En 1802, elle fut de nouveau administrée par la France, qui la vendit aux États-Unis l'année suivante. Mais dans l'intervalle les normes catholiques concernant l'esclavage et le traitement des Noirs libres s'étaient profondément enracinées dans la culture locale. Cela apparaît clairement dans le recensement américain de 1830 qui révèle qu'en Louisiane, le pourcentage de Noirs libres (13,2%) était bien plus élevé que dans n'importe quel autre état esclavagiste. Le contraste avec les États voisins exploitant des plantations similaires était particulièrement frappant : l'Alabama (1,3%), le Mississippi (0,8%) et la Géorgie (1,1%). Des différences aussi énormes peuvent-elles dériver d'autre chose que des effets des codes et des attitudes catholiques à l'égard de l'esclavage ? [...] La culture est importante, et les codes pour le traitement des Noirs ont considérablement amélioré leur situation. Et il est finalement avéré que les protestants ont finalement, eux aussi, énormément contribué à mettre un terme à l'esclavage." [5]

"L’attitude adoptée par les esclaves de la Martinique sous la Révolution témoigne des bonnes relations qui existaient entre les esclaves et leurs maîtres dans de nombreux domaines. S’il en avait été autrement, les esclaves de la Martinique auraient-ils pris les armes pour défendre leurs maîtres contre la Révolution alors qu’il leur aurait été si facile de se révolter contre eux, comme le firent nombre d’esclaves de Saint-Domingue sous la houlette de Toussaint Louverture ? D’une manière générale, le sort des esclaves était plus dur dans les colonies françaises que dans les colonies espagnoles, mais il y était beaucoup plus doux que dans les colonies anglaises et hollandaises".

"La traite négrière prospéra tout au long du XVIIIe siècle, enrichissant les villes portuaires de la côte atlantique, Nantes, Bordeaux, La Rochelle et Saint-Malo en particulier. Elle bénéficia du nominalisme, de l’utilitarisme et du matérialisme de la philosophie des Lumières, qui porta certains écrivains, à l’instar de Voltaire et de Diderot, à exprimer à l’égard des Noirs un solide mépris qui ne pouvait que favoriser la pratique de l’esclavage, comme l’a montré Xavier Martin dans Naissance du sous-homme au cœur des Lumières : « La nature a subordonné à ce principe ces différents degrés et ces caractères des nations, qu’on voit si rarement se changer. C’est par là que les Nègres sont les esclaves des autres hommes. On les achète sur les côtes d’Afrique comme des bêtes. », écrivait à cet égard Voltaire dans son Essai sur les mœurs, ajoutant : « Leurs yeux ronds, leur nez épaté, leurs lèvres toujours grosses, leurs oreilles différemment figurées, la laine de leur tête, la mesure même de leur intelligence, mettent entre eux et les autres espèces d’hommes des différences prodigieuses. Et ce qui démontre qu’ils doivent point cette différence à leur climat, c’est que des Nègres et des Négresses transportés dans les pays les plus froids y produisent toujours des animaux de leur espèce, et que les mulâtres ne sont qu’une race bâtarde d’un noir et d’une blanche, ou d’un blanc et d’une noire. » La négation par Voltaire et ses amis encyclopédistes de l’unité du genre humain, ainsi que son hostilité au christianisme, fut l’une des sources de la pensée racialiste contemporaine, comme devait le souligner Léon Poliakov dans Le Mythe aryen. [6]

Si le Code noir, dans son article 44, déclare que "les esclaves sont des meubles" pouvant être achetés, vendus, donnés ou saisis, il n’en fait pas pour autant des choses. Il prend en considération l’humanité de l’esclave. Ainsi, il encourage les maîtres à faire baptiser leurs esclaves, les instruire, leur permettre de se marier et d’avoir une sépulture catholique. En effet, ses rédacteurs pensaient que les Noirs étaient des personnes humaines, dotées d’une âme et susceptibles de salut, conformément à la doctrine de l’Église. À cet égard, le professeur Jean Carbonnier ajoute que ce texte fait de l’esclave "un sujet de droit, doté d’une personnalité juridique de droit religieux, sinon canonique". L'ordonnance de 1685 consacre le principe chrétien de l'égalité ontologique de tous les hommes, par-delà leurs conditions sociales et leurs races.

Les maîtres sont contraints de nourrir et vêtir leurs esclaves. Ils doivent leur donner par chaque semaine deux pots et demi de farine de manioc ou trois cassaves pesant chacune deux livres et demie au moins, ou autre chose équivalentes, avec deux livres de boeuf salé, ou trois livres de poissons ou autres choses à proportion; et aux enfants jusqu'à l'âge de dix ans, la moitié des vivres ci-dessus (article 22) ainsi que deux habits de toile par an (article 25). Le Code noir prévoit que les esclaves ont la possibilité de se plaindre auprès des juges locaux en cas d'excès ou de mauvais traitements (art. 26)

L’intervention royale française en plein XVIIe siècle présente donc un mérite indéniable : dans un cadre juridique jusqu'ici indéfini où l'arbitraire des maîtres était libre, des règles sont mises (pour la première fois) par écrit pour adoucir le sort des esclaves. De ce point de vue, le Code noir est un progrès. Un texte "empreint d'humanité", mentionne un "Dictionnaire d'Histoire de France". [7]

Entre le milieu du VII^e siècle et le début du XX^e, la traite orientale (celle pratiquée par les musulmans à ne pas confondre avec la traite atlantique ou traite des Noirs pratiquée par les Occidentaux) approvisionna les espaces dominés par les Mahométans, d’esclaves provenant principalement d’Europe méditerranéenne, d’Afrique subsaharienne, du Caucase et des pays slaves, pour être transférés en Afrique du Nord et au Moyen-Orient. L’historien Robert Davis dans "Esclaves chrétiens, Maîtres musulmans. L'esclavage blanc en Méditerranée (1500-1800)" (éd. Jacqueline Chambon 2006), estime qu'entre le XVIe et le XVIIIe siècle, les seuls marchands d’esclaves de Tunis, Alger et Tripoli, réduisirent en esclavage entre un million et 1.250.000 européens en Afrique du Nord, sans compter ceux qui furent asservis par le Maroc et autres esclavagistes de la côte méditerranéenne. Les traites négrières pratiquées par les Arabes et l’Empire ottoman auraient, selon le médiéviste Jacques Heers, concerné entre 17 et 20 millions d’Africains, chiffre qu’il juge sous-estimé en raison de l’effrayante mortalité provoquée par la castration des hommes destinés à devenir des eunuques. Des ordres religieux comme les Trinitaires ou les Mercédaires, tous deux fondés par des Français à l'époque des Croisades, se vouaient au rachat des malheureux.[8]

"Un peu plus de onze millions de captifs ont été déportés par l'ensemble des traites atlantiques. Selon Austen, près de dix-sept millions semblent l'avoir été par les différentes traites orientales entre le VIIe et les années 1920." [9]

La question des esclaves chrétiens de la traite orientale fut évoquée au Congrès de Vienne en 1815. À Alger en 1816, une escadre anglo-hollandaise délivra 3000 captifs européens destinés à être négociés comme esclaves... [10] 

La traite négrière fut interdite par le congrès de Vienne, sur proposition de la Grande-Bretagne. Cette interdiction fut transposée en droit français par une ordonnance royale édictée par Louis XVIII en 1817. Les dispositions répressives furent aggravées progressivement par les lois de 1818, 1827 et 1831.

La traite atlantique avait été abolie en 1818 par les grandes puissances européennes par le traité d'Aix-la-Chapelle.

Qualifiée de « délit » en 1818, la traite fut qualifiée de « crime » en 1827. Il y eut, sur cette question, une parfaite continuité dans la politique de Louis XVIII, de Charles X et de Louis-Philippe. Lors des débats de 1827, plusieurs orateurs, le duc de Broglie, le baron Hyde de Neuville et le comte de Kergorlay invoquèrent les exigences du christianisme pour réclamer l’abolition pure et simple de l’esclavage. « L’esclavage a existé dans toute l’Europe. Il a été détruit dans l’Europe chrétienne. Nous devons au christianisme le bienfait de cette régénération. Prions le roi de préparer dans sa sagesse les moyens d’étendre ce bienfait à nos frères d’une autre couleur », déclarait le comte de Kergorlay, pair de France, ultraroyaliste. Hyde de Neuville, député de la Nièvre, ultraroyaliste lui aussi, lui faisait écho quelques semaines plus tard : « Je ne serais point arrêté par cette considération secondaire que les colonies pourraient perdre à la cessation du trafic des Noirs. Avant tout, je verrais, Messieurs, ce que commande la Religion. Avant de m’occuper d’avoir du sucre et du café, je penserais à rester chrétien » [Cf. notre article : « La Restauration face à l’esclavage ; la loi du 25 avril 1827 contre la traite négrière », Revue de la nouvelle société des études sur la Restauration, 2012, pp. 125-144.].

Préparée par les gouvernements successifs, expérimentée à Mayotte en 1846, l’abolition fut adoptée à l’unanimité par l’Assemblée nationale au printemps 1848 sur proposition de Victor Schœlcher, ce qui rendit le Code noir caduc. [11]

"La traite ne fut pas une tentative de colonisation puisque les Européens ne s'installèrent pas à demeure sur le littoral et ne pénétrèrent pas à l'intérieur du continent." [12]

S'il fallait débaptiser les rues Colbert, pourquoi ne pas débaptiser les rues et les écoles "Jules Ferry", ministre de la 3e république ? Celui-ci, après avoir fait occuper la Tunisie, la transformant en protectorat, maintint les Arabes sous un régime pénal exorbitant du droit commun : il leur imposa, dans le Code de l'Indigénat (1881), des restrictions au droit de circulation, leur limita le droit de vote, de réunion et d'expression. Ce sera seulement après la Première guerre mondiale que ce statut sera vidé de son contenu, et seulement après la Seconde Guerre qu'il sera aboli. [13]

L'esclavage a réapparu en Mauritanie, au Nigeria ou au Soudan, attirant à plusieurs reprises jusqu'à nos jours, l'attention des Nations Unies. En Arabie Saoudite, l'esclavage n'a été officiellement aboli qu'en 1960. Pourquoi les européens et les Français, en particulier, devraient-ils être les seuls à se repentir lorsqu'ils sont les premiers à avoir aboli l'esclavage ?

Dans son livre Pour en finir avec la repentance coloniale, Daniel Lefeuvre a osé cette comparaison : "La lecture de la Guerre des Gaules de César [...] livre en effet un aperçu accablant sur les méthodes mises en oeuvre par les Romains... C'est en contradiction absolue avec les règles humanitaires et, en particulier, avec les Conventions de La Haye de 1899 et 1907 que César décide en 53 av. J.-C. d'anéantir les Eburons. [...] Peut-être pourrais-je ensuite obtenir quelques dédommagements sonnants et trébuchants ?"

Plus récemment, sur le même ton, le site "Atlantico" titre un article savoureux : "Les Vikings nous ont envahis et colonisés au IXe siècle ! Nous exigeons donc que le Danemark, la Norvège, la Suède et l’Islande se repentent" !

Notes

[1] Boulevard Voltaire

[2] France-Inter

[3] Qu’était réellement Le Code noir ?, Rédigé par Philippe Pichot-Bravard, Maître de conférences HDR à l’Université de Brest le 02 juillet 2020, L'Homme nouveau

[4] Monde-diplomatique

[5] Rodney STARK, Faux Témoignages, Pour en finir avec les préjugés anticatholiques, Salvator, Paris 2019, p. 189-200

[6] Qu’était réellement Le Code noir ?, Rédigé par Philippe Pichot-Bravard, Maître de conférences HDR à l’Université de Brest le 02 juillet 2020, L'Homme nouveau

[7] "Esclavage", dans Dictionnaire d'histoire de France, Perrin 2002, in Jean SÉVILLIA, Historiquement correct, Pour en finir avec le passé unique, Perrin, Saint-Amand-Montrond 2003, p. 249

[8] Ralph AUSTEN, African Economic History : Internal Development and External Dependency, Londres, James Currey, et Portsmouth, Heinemannn, 1987 , p. 275, cité in Olivier PETRE-GRENOUILLEAU, Les Traites négrières, Folio Histoire, Saint-Amand 2006, p.179

[9] Jean SEVILLIA, Historiquement incorrect, Fayard, La Flèche 2011, p. 308

[10] Jean MEYER, Esclaves et négriers, Découvertes Gallimard, 2007, p. 115

[11] Qu’était réellement Le Code noir ?, Rédigé par Philippe Pichot-Bravard, Maître de conférences HDR à l’Université de Brest le 02 juillet 2020, L'Homme nouveau

[12] Bernard LUGAN, Pour en finir avec la colonisation, Editions du Rocher, Lonrai 2006, p. 34

[13] Jean SÉVILLIA, Historiquement incorrect, ibid. p. 311, 312.